technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite des attributions de la division « aviation générale » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest

mentionnées à l'article 3 de la décision du

susvisée

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite des attributions de la division « aviation générale » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest

mentionnées à l'article 4 de la décision du

susvisée

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite des attributions de la division « aviation générale » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest

mentionnées à l'article 4 de la décision du

susvisée

épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert

au titre de l'année 2020

2 lieu grand service

Qualité NOM USUEL Prénom affectation

à date inscription

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite des attributions de la division « aviation générale » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest

mentionnées à l'article 4 de la décision du

susvisée

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite des attributions de la division « aviation générale » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest

mentionnées à l'article 4 de la décision du

susvisée

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets

dans la limite des attributions de la division « aviation générale » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest

mentionnées à l'article 4 de la décision du

susvisée

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés

dans la limite des attributions de la division « aviation générale » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés

dans la limite des attributions de la division « aviation générale » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest

dans la limite de leurs attributions respectives

major ; 39 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

GENDARMERIE NATIONALE

ancien membre du conseil de prud'hommes de Rennes

Cour d'appel de Rennes

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest

dans la limite de leurs attributions respectives

à faire valoir leurs droits à la retraite

à compter du

1er janvier 2012

premier vice-président au tribunal de grande instance de Lorient

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés

dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés

dans la limite de leurs attributions respectives

premier vice-président au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre

Cour d'appel de Rennes

Tribunal de grande instance de Lorient

Premier vice-président

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés

dans la limite de leurs attributions respectives

technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle

au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés

dans la limite de leurs attributions respectives

vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Quimper

Cour d'appel de Basse-Terre

Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre

Premier vice-président

Armateurs de France

à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance

représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce

I. -

représentants des armateurs

Membres titulaires

Armateurs de France

membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande

représentant les armateurs et les personnels navigants

1. Représentants des armateurs

Titulaires

membres titulaires du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine

membres du Conseil supérieur de la réserve militaire

Au titre de représentants des professions libérales

vice-président au tribunal de grande instance de Saint-Brieuc

Cour d'appel de Rennes

Tribunal de grande instance de Quimper

Vice-président chargé de l'application des peines

membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

A. - Armateurs

a) Commerce

Suppléants

AF

membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande, pour la navigation de commerce et pour la pêche maritime

1. En ce qui concerne la navigation de commerce

a) Représentants des armateurs

Suppléants

adjudant ; 32 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

Maria (de), (François, Antoine), gendarme ; 31 ans de services

vice-président au tribunal de grande instance de Quimper, chargé du service du tribunal d'instance de Quimper du second grade

Cour d'appel de Rennes

Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc

Vice-présidents du premier grade, premier groupe

vice-président (Quimper), tribunal d'instance

Tableau d'avancement 2001 (magistrature)

Inscrits : 1 343

prendra fin le

date d'expiration du mandat de quatre ans des membres nommés par l'arrêté du

membre suppléant du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine

capitaine d'armement à la CMA/CGM

membre suppléant du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine

vice-président (Quimper), tribunal d'instance

Tableau d'avancement 2000 (magistrature)

(Charenton-le-Pont)

vice-président (Quimper), tribunal d'instance

Tableau d'avancement 1998 (magistrature)

Inscrits : 799

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997

MARINE NATIONALE

Corps des officiers de marine

Au grade de capitaine de corvette de réserve

Les lieutenants de vaisseau de réserve

professeur des universités (disciplines scientifiques)

dans les établissements d'enseignement supérieur

63e section

Electronique, optronique et systèmes

(université Rennes-I - Institut universitaire de technologie de Lannion)

vice-président (Quimper), tribunal d'instance

Tableau d'avancement 1997 (magistrature)

Inscrits : 696

dans les cadres des officiers de réserve

ARMÉE DE TERRE

II. - ASPIRANTS

Corps des officiers des armes

Au grade de sous-lieutenant de réserve

ARTILLERIE

Fraction de contingent 1992/08